Budget des communes et des EPCI 2022

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 1419 pages
Poids : 1648 g
Dimensions : 16cm X 24cm
Date de parution :
ISBN : 978-2-7013-2166-0
EAN : 9782701321660

Budget des communes et des EPCI 2022

de , ,

chez Berger-Levrault

Collection(s) : Les indispensables

Paru le | Broché 1419 pages

Professionnels

92.00 Indisponible

Quatrième de couverture

Budget des communes et des EPCI 2022

Largement utilisé par les praticiens des finances communales et intercommunales, qu'ils exercent leurs fonctions au sein d'une collectivité territoriale ou d'un centre des finances publiques, le Budget des communes et des EPCI constitue le manuel de référence commun à l'ordonnateur et au comptable public.

Méthodique, cet ouvrage est conçu selon le plan de la nomenclature M14. Il détaille le contenu et l'utilisation de chaque compte et précise pour chacun d'entre eux les modalités budgétaires et comptables d'écriture, ainsi que les pièces justificatives que l'ordonnateur doit transmettre au comptable.

Pédagogique, il rappelle le cadre juridique applicable à chaque opération avant d'entrer dans le détail des opérations budgétaires et comptables avec de nombreux exemples. Ainsi, il convient aussi bien aux praticiens expérimentés qu'aux débutants.

Dynamique, il accompagne les nombreuses évolutions qu'ont connues les collectivités territoriales ces dernières années, du regroupement intercommunal à l'expérimentation du compte financier unique.

À jour de l'arrêté du 9 décembre 2021 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux (EPCI) à caractère administratif, cette 32e édition intègre la description des règles relatives :

  • à la taxe de séjour ;
  • aux taxes funéraires ;
  • à la taxe d'aménagement ;
  • à la taxation sur la consommation finale d'électricité ;
  • au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) ;
  • aux marchés publics issus de la loi ASAP (L. n° 2020-1525, 7 déc. 2020, d'accélération et de simplification de l'action publique) ;
  • à la TASCOM (taxe sur les surfaces commerciales) ;
  • à la dotation de solidarité rurale.

Biographie

Initialement rédigé par Roland Brolles, l'ouvrage est désormais mis à jour par deux auteurs aux profils complémentaires : Bernadette Straub, inspecteur divisionnaire honoraire à la direction générale des Finances publiques (DGFIP), et Thierry Maréchal, attaché territorial hors-classe, directeur général des services à la ville du Lavandou.


Du même auteur : Bernadette Straub


Du même auteur : Thierry Maréchal