Collection(s) : Codes essentiels
Paru le 16/06/2021 | Broché XVII-1148 pages
Professionnels
avec la collaboration de Susanna Fortunato
Droit de l'Union européenne
La deuxième édition de ce Code revoit et met à jour, jusqu'au 1er mai 2021, les textes recueillis il y a environ 6 ans dans la première édition. Ses finalités ne sont toutefois pas changées. En effet, comme indiqué dans la présentation de l'édition précédente, « ce Code se veut un outil didactique répondant tant aux besoins des étudiants qui veulent s'initier à l'étude du droit de l'Union, qu'à ceux des praticiens, fonctionnaires, académiques et juges nationaux qui souhaitent rafraîchir ou approfondir leur connaissance en la matière. Il a été conçu de sorte à permettre aux lecteurs d'atteindre un double objectif. Lu transversalement, il permet, d'une part, d'avoir un aperçu général du droit de l'Union. Consulté ponctuellement, il offre, d'autre part, aux lecteurs ta possibilité d'acquérir des connaissances approfondies dans les domaines de ce droit qui les intéressent le plus ».
Le Code regroupe tous les textes du droit primaire de l'Union : des Traités aux dispositions institutionnelles, aux origines du processus d'intégration européen, aux principes généraux de ce processus et plusieurs autres textes normatifs de droit dérivé, mais inclut également des textes qui, même s'ils ne forment pas partie intégrante de l'ordre juridique de l'Union européenne, sont d'une grande importance pour connaître le contexte normatif dans lequel le droit de l'Union s'insère ou a des connexions très strictes, comme par exemple le Statut du Conseil de l'Europe, la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales de 1950 ou le Traité instituant l'OTAN.
Par ailleurs, il regroupe également les textes normatifs relatifs à la façon dont le droit de l'Union est incorporé dans l'ordre juridique de la Belgique.
L'organisation systématique du Code est maintenue et permettra donc aux lecteurs d'accéder facilement et rapidement aux textes recueillis.
Antonio Tizzano - Professeur émérite de droit de l'Union européenne auprès de l'Université La Sapienza, Rome ; conseiller juridique à la représentation permanente de la République italienne auprès des Communautés européennes (1986-1992) ; membre de la délégation italienne aux négociations pour l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise aux Communautés européennes, pour l'Acte unique européen et le traité sur l'Union européenne ; auteur de nombreuses publications, dont des Commentaires aux traités européens et des Codes de l'Union européenne ; fondateur et directeur depuis 1996 de la revue « Il Diritto dell'Unione Europea » ; avocat général à la Cour de justice des Communautés européennes du 7 octobre 2000 au 3 mai 2006 ; juge à la Cour de justice de l'Union européenne depuis le 6 mai 2006 : président de chambre depuis le 9 octobre 2009 et vice-président de la même Cour du 8 octobre 2015 au 7 octobre 2018.
