Paru le 07/01/2021 | Broché XIII-614 pages
Professionnels
Droit de la vigne et du vin
Aspects juridiques du marché vitivinicole
Le droit de la vigne et du vin est un ensemble complexe de règles gouvernant la production du vin et sa commercialisation.
Le présent ouvrage présente dans un premier temps le régime juridique de l'organisation du marché du vin : les institutions nationales et internationales, mais aussi les organisations professionnelles et les professionnels eux-mêmes. Il traite ensuite de la définition du vin et de la classification qualitative des vins et notamment des appellations d'origine et indications géographiques, ainsi que des instruments de régulation du potentiel viticole.
Dans un second temps, l'ouvrage s'attache aux opérations de marché telles que l'identification du vin, avec la problématique de la marque vinicole, mais aussi de l'étiquetage et des mentions traditionnelles. Il traite également de la vente du vin qui comporte des spécificités, ou encore de la publicité du vin, des sûretés et des voies d'exécution s'y rapportant, et enfin de la circulation du vin et des fraudes dont il peut être l'objet.
La première édition de cet ouvrage a été honorée du prix de l'Organisation internationale de la vigne et du vin (OIV). La présente édition est destinée aux juristes et aux professionnels de la filière vitivinicole, mais aussi à un public plus large dont les étudiants de masters spécialisés et plus généralement tous ceux ayant une curiosité intellectuelle pour le droit de la vigne et du vin.
Jean-Marc Bahans, docteur en droit,greffier associé du tribunal de commerce de Bordeaux, est enseignant et chercheur associé à l'Institut des Sciences de la Vigne et du Vin (Université de Bordeaux et Kedge Business school) et ancien directeur du master 2 de droit de la vigne et du vin de l'Université de Bordeaux.
Michel Menjucq est agrégé de droit privé, Professeur à l'École de droit de la Sorbonne (université Paris I). Il enseigne aussi dans le master 2 de droit de la vigne et du vin de l'Université de Bordeaux.
