Collection(s) : Conseil d'Etat
Paru le 23/01/2019 | Broché 442 pages
Professionnels
coordination scientifique et éditoriale Samuel Gibiat et Claire Sibille de Grimoüard | description des fonds Arnaud Romont | préface Bruno Lasserre | avant-propos de Françoise Banat-Berger | publié par le Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative et les Archives nationales
Cet ouvrage fait la synthèse de près de deux cent ans d'histoire de la haute juridiction administrative, depuis la création du Conseil d'État moderne en 1799 jusqu'à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995. Deux objectifs commandent sa structure : faire connaître les archives du Conseil d'État et fournir des outils de compréhension de l'activité et des documents produits, à destination des chercheurs, universitaires, étudiants, généalogistes, mais aussi des citoyens désirant prouver leurs droits ou simplement curieux de leur passé. Fruit d'une étroite collaboration entre les Archives nationales et le Conseil d'État, il s'est enrichi des contributions d'autres institutions patrimoniales.
Ce guide représente le premier état synthétique des fonds d'archives issues de l'activité du Conseil d'État, illustré et documenté, pour commencer des recherches ou progresser dans la connaissance des documents d'intérêt historique produits par la haute juridiction. Il permettra aux lecteurs d'identifier plus facilement les sources disponibles et de mieux s'orienter dans les archives de l'institution.
