Justices croisées : histoire et enjeux de l'appel comme d'abus (XIVe-XVIIIe siècle)

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 357 pages
Poids : 638 g
Dimensions : 17cm X 25cm
Date de parution :
ISBN : 978-2-7535-8120-3
EAN : 9782753581203

Justices croisées

histoire et enjeux de l'appel comme d'abus (XIVe-XVIIIe siècle)

chez Presses universitaires de Rennes

Collection(s) : Histoire , Histoire religieuse de la France

Paru le | Broché 357 pages

Public motivé

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Quatrième de couverture

Justices croisées

Histoire et enjeux de l'appel comme d'abus (XIVe-XVIIIe siècle)

Au premier abord, l'expression appel comme d'abus sonne étrangement à des oreilles profanes, combinant deux vocables qui ne semblent pas bien s'accorder. L'expression et le recours juridique qu'elle désigne sont pourtant familiers aux hommes et femmes de la fin du Moyen Âge et de l'époque moderne.

Utilisé au départ comme une procédure garantissant l'équilibre et le respect mutuel des juridictions royale et ecclésiastique, l'appel comme d'abus se banalise assez rapidement en recours à la justice royale face à la décision d'une instance ecclésiastique. Il a souvent été considéré par l'historiographie comme une arme employée par le roi ou sa justice pour dépouiller le juge d'Église de sa juridiction. Pourtant, son usage ne se résume pas à un conflit entre juge ecclésiastique et juge royal, mais témoigne plutôt de chevauchements : le croisement des justices ne s'analyse pas toujours en termes d'affrontement ou de conquête. Etudier l'appel comme d'abus oblige donc à distinguer sa mise en oeuvre effective, sa construction théorique, son instrumentalisation politique, dans une contextualisation fine qui en explique les enjeux. Autant de dimensions qu'explore cet ouvrage, issu d'une enquête collective qui a fait dialoguer historiens et juristes.

Biographie

Anne Bonzon est professeure à l'université Paris 8 - Vincennes-Saint-Denis et codirectrice du MéMo.

Caroline Galland est maître de conférences à l'université Paris Nanterre et membre du MéMo.