Collection(s) : Les indispensables
Paru le 16/05/2019 | Broché 302 pages
Professionnels
Le régime spécial de protection sociale des agents territoriaux
Parmi les régimes spéciaux de sécurité sociale, celui des fonctionnaires défraie régulièrement la chronique. Paradoxalement, son étude n'a fait l'objet que de maigres approfondissements juridiques.
À lui seul, le régime spécial de protection sociale des agents territoriaux mérite bien un ouvrage de synthèse, couvrant à la fois les fonctionnaires et les non-titulaires.
La première partie de l'ouvrage est consacrée à la couverture des différents grands risques sociaux, entre garanties statutaires et prestations spéciales de sécurité sociale : de la maladie aux risques professionnels, en passant par les situations de famille, l'invalidité, le décès. Les régimes de base et additionnel de retraite et l'assurance chômage sont également étudiés.
La seconde partie revient sur les spécificités propres à la fonction publique en matière de protection sociale, en particulier sur le versant territorial. Sont présentés l'impact des positions administratives, les garanties réservées à l'agent non-titulaire, les mécanismes de protection sociale complémentaire, avant de finir par des développements sur les sources de financement de ce régime spécial.
Luc Pierron est docteur en droit, spécialiste des politiques sociales et de sécurité sociale. Conseiller du président de la MGEN, puis de la Mutualité française, il collabore régulièrement avec la Mutualité fonction publique. Parallèlement, il enseigne au sein des universités Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Paris 2 Panthéon-Assas et participe aux travaux de différents think tanks français et européens.
