Règlement général sur l'exploitation des carrières : RGCa

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 185 pages
Poids : 400 g
Dimensions : 15cm X 21cm
Date de parution :
EAN : 9782110736789

Règlement général sur l'exploitation des carrières

RGCa

chez Les éditions des Journaux officiels

Paru le | Broché 185 pages

9.60 Indisponible

Quatrième de couverture

Une mise à jour de l'édition d'octobre 1984 de la réglementation sur l'exploitation des carrières, en partie abrogée dans le cadre de l'élaboration du nouveau règlement intitulé "Règlement général des industries extractives", institué par le décret n° 80-331 du 7 mai 1980.