Collection(s) : Logiques juridiques
Paru le 26/12/2018 | Broché 438 pages
Public motivé
Sur la cour européenne des droits de l'homme
Rétrospective d'un initié
(1998-2016)
La Convention européenne des droits de l'homme (avec ses protocoles), prétendant expliciter ce que sont les « droits de l'homme », est un texte abstrait de quelques centaines de mots. Quatre-vingt-dix-neuf pour cent de ces droits abstraits seront concrétisés par les précédents prononcés en flux continu, et sur un mode de plus et plus autoréférentiel, par la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) à Strasbourg. En somme, les droits de l'homme sont simplement ce que la CEDH déclare qu'ils sont ou ne sont pas. La signification, la portée, l'impact de la jurisprudence de Strasbourg, qui lie quarante-sept Etats signataires s'étendant de la péninsule Ibérique à la Sibérie, sont tributaires de la manière dont la CEDH a été ou est actuellement fonctionnelle - ou dysfonctionnelle. Or, l'approche jurisprudentielle du stare decisis (à travers le raisonnement par analogie), est complètement étrangère au formalisme juridique européen, fondé sur le raisonnement syllogistique. À l'autre extrême, l'auteur apporte une explication métaphysique du sens de la justice, de l'idéal grec du spoudaios. Ce dernier présuppose le plus haut niveau d'autonomie morale et donc de raisonnement juridique autonome.
Bo(...)tjan M. Zupan(...)i(...), Français naturalisé, a été pendant dix-huit ans juge à la Cour européenne des droits de l'homme. Auparavant, il a été professeur de droit aux Etats-Unis et juge à la Cour constitutionnelle de Slovénie. Il est titulaire d'un doctorat en droit de l'université Harvard.
