Collection(s) : Liaisons sociales
Paru le 05/01/2012 | Broché 302 pages
Professionnels
Le travail à domicile et le télétravail sont des modes de travail atypiques, pour lesquels certaines règles traditionnelles du droit du travail peuvent se révéler inadaptées ou inapplicables. Aussi, quelques règles ponctuelles et dérogatoires ont été établies par le législateur et les partenaires sociaux pour régir certains droits et obligations des parties, mais de nombreuses questions restent encore peu, voire pas du tout, réglementées spécifiquement.
En cas de litige opposant un employeur à un salarié, les tribunaux sont donc susceptibles de faire des raisonnements assez différents de ceux qu'ils font ordinairement dans la même situation et ils sont ainsi amenés à forger une jurisprudence particulière.
Cet ouvrage propose une présentation détaillée des règles légales, conventionnelles et jurisprudentielles propres au «travail à distance», et fait ressortir leur articulation avec le droit commun. L'auteur consacre une place importante à la question de la rémunération du travail accompli dans ces conditions.
Patrick Burnel, diplômé de l'ESSEC et titulaire d'un DEA de droit social, enseigne le droit du travail à l'Université Paris V et dans plusieurs écoles de commerce. Il anime également des stages de formation pour Lamy et Liaisons sociales. Il est conseiller prud'homal au CPH de Créteil.
