Paru le 01/03/2010 | Broché
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Le droit de l'eau concerne l'ensemble des politiques publiques. Or, l'eau est partout devenue un enjeu majeur, en France, en Europe comme dans le Monde.
Jusqu'à présent, il n'existait qu'une codification partielle de ce droit, disséminée par ailleurs dans plusieurs codes officiels.
La seconde édition de ce premier « Code de l'eau », entièrement refondue, réactualisée et dotée d'un index analytique détaillé, regroupe l'ensemble des textes intervenus tant en droit interne, qu'en droit européen et international dans un domaine devenu stratégique. Il est enrichi de nombreux commentaires, d'éléments de doctrine, y compris administrative, et de jurisprudence.
Seul ouvrage de ce type à traiter de l'eau dans toutes ses dimensions, le « Code de l'eau » appréhende tous les aspects de l'eau tant en ce qui concerne l'unité de son régime juridique que la diversité de ses usages économiques ou de loisirs comme la pêche. Il s'attache à développer l'ensemble des éléments relatifs à l'eau brute avec la spécificité de certains régimes s'attachant à l'eau domaniale, ou non domaniale, superficielle ou souterraine, métropolitaine ou ultramarine, naturelle ou minérale ou bien encore à l'eau traitée rendue apte à la consommation humaine, des mesures prises pour sa préservation et son assainissement sous quelque état qu'elle se trouve...
Cet ouvrage unique est complété par la possibilité offerte à l'utilisateur d'accéder à un site internet dédié (wvvvv.code-eau.com) où il pourra retrouver les arrêtés et les circulaires citées dans l'ouvrage, les jurisprudences les plus significatives mais aussi les textes les plus récemment parus. Il permet aussi au lecteur d'accéder en quelques clics à l'ensemble du droit européen (directives, règlement, décisions) et du droit international.
Bernard Drobenko
Professeur des Universités, Bernard Drobenko est l'auteur de plusieurs ouvrages et nombreux articles dans le domaine du droit de l'eau et du droit de l'urbanisme ;
Directeur du Master « Droit des zones côtières, de l'environnement littoral et Marin » ;
Pôle universitaire Lille- Nord de France ;
Université du littoral Côte d'Opale ;
Faculté de Droit de Boulogne sur mer - LARJ ;
Membre associé du CRIDEAU Limoges ;
Membre du Centre International de Droit Comparé de l'Environnement.
Jacques Sironneau
Docteur en droit et auteur de plusieurs ouvrages sur le thème de l'eau, Jacques Sironneau dirige, le bureau de la législation de l'eau à la direction de l'eau et de la biodiversité au Ministère des l'écologie, de l'énergie, du développement durable la mer.
