Paru le 04/09/2014 | Broché 471 pages
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Le droit de l'eau présente la caractéristique, comme la ressource, d'imprégner la plupart des domaines du droit. Intégré de manière substantielle au droit de l'environnement, le droit de l'eau constitue de plus en plus un sujet de formation en lui-même, au carrefour des préoccupations d'environnement, sociales, de santé, mais aussi d'économie.
Ce droit intéresse tous les acteurs de la société.
Cet ouvrage synthétique permet à tous ceux qui sont concernés par les questions de l'eau, les techniciens, professionnels, formateurs, étudiants... etc., de disposer de l'essentiel du droit français de l'eau, présenté dans son contexte international et européen. Il constitue une véritable synthèse, permettant aussi, par son référentiel, un réel approfondissement.
L'ouvrage présente l'essentiel du droit français de l'eau : ses enjeux et ses évolutions, le cadre d'intervention (le statut de l'eau, les acteurs), les instruments d'intervention (planifications, contrats), les contrôles des activités et les polices, l'eau destinée à la consommation humaine et l'assainissement, l'eau et les finances publiques y compris la fiscalité, les contrôles, les sanctions et le contentieux de l'eau dans sa diversité.
La présentation et les analyses développées contribuent ainsi à informer, éclairer et permettre au lecteur d'appréhender comment notre société structure ses politiques publiques sur un élément essentiel à la vie et à la plupart des activités humaines : l'eau.
Professeur des Universités en Droit Public, Bernard Drobenko est l'auteur de plusieurs ouvrages et nombreux articles dans le domaine du droit de l'environnement, du droit de l'eau et du droit de l'urbanisme ;
Campus International de la Mer et de l'Environnement Littoral ;
COMUE Lille-Nord de France ;
Université du littoral Côte d'Opale ;
Laboratoire Territoires, Villes, Environnement et Société (TVES-ULCO/droit), EA 4477 ; Associé au CRIDEAU Limoges
Membre du Centre International de Droit Comparé de l'Environnement
