Rayon Ancien Régime
Actes imprimés des pouvoirs et institutions (administratives, judiciaires, financières et de police) du règne de Louis XVI : complément du Bulletin des lois (mai 1774-juin 1789)

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 669 pages
Poids : 1020 g
Dimensions : 16cm X 24cm
ISBN : 978-2-917232-33-0
EAN : 9782917232330

Actes imprimés des pouvoirs et institutions (administratives, judiciaires, financières et de police) du règne de Louis XVI

complément du Bulletin des lois (mai 1774-juin 1789)


Collection(s) | Kronos
Paru le
Broché 669 pages
préface de Odile Krakovitch
Public motivé

Quatrième de couverture

Recense les actes imprimés officiels du pouvoir et des institutions entre mai 1774 et juin 1789. Ils font partie de la collection Rondonneau des Archives nationales : arrêts des parlements, arrêts de la Cour des comptes, sentences et ordonnances de police, etc. 4.430 notices sont présentées chronologiquement. Complète le Bulletin des lois du règne de Louis XVI.

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Du même auteur : Thierry Roquincourt