Collection(s) : Droit au but
Paru le 09/06/2022 | Broché 138 pages
Tout public
avec la contribution d'Aurélien Bortolotti
ASBL
Création et fonctionnement
Notre pays est riche de près de 70.000 ASBL et le secteur associatif offre un panorama très diversifié. Pratiquement inchangé depuis la loi du 27 juin 1921, le monde associatif a connu ces dernières années de nombreuses réformes avec, en point d'orgue, l'entrée en vigueur du Code des sociétés et des associations. Probablement plus qu'au sein d'autres secteurs, cet entrelacs légal et règlementaire, et la profusion d'obligations qui en découle, rend parfois la matière difficile à cerner.
La structure de cet ouvrage offre une vision globale de la matière tout en rendant l'information accessible. Les différents stades de la vie associative sont analysés et commentés. Le fonctionnement quotidien de l'ASBL et de ses organes est examiné. Le rôle et le statut des principaux acteurs, qu'ils soient membres ou administrateurs, sont également disséqués.
L'ouvrage est essentiellement destiné à des non-juristes et aux acteurs du secteur non-marchand qui pourront, sans se perdre dans les controverses jurisprudentielles et débats doctrinaux, trouver l'essentiel des informations nécessaires dans leur pratique quotidienne. Si l'exposé n'offre qu'une synthèse, il pourra néanmoins aussi servir de première base au juriste qui n'est pas familiarisé avec le droit des ASBL.
Michel Davagle est conseiller juridique près les ASBL SEMAFOR et SEMAFORMA à Ans.
Denis Dufour est avocat au Barreau de Bruxelles et assistant à l'ULB.
Aurélien Bortolotti est avocat au Barreau de Liège-Huy et collaborateur scientifique du Tax Institute de Liège.
