Collection(s) : Logiques juridiques
Paru le 27/04/2020 | Broché 656 pages
Public motivé
préface d'Arnaud Coutant
Bénin
Les institutions démocratiques
La Constitution moderne du Bénin date du 11 décembre 1990. Elle établit un régime démocratique, donc fondé sur le peuple, l'unique détenteur du pouvoir souverain, et définit les institutions, ainsi qu'un organe de contrôle qui veille sur les rapports de leurs actions réciproques. En tant que corps électoral, ce peuple exerce sa souveraineté par ses représentants légitimes.
Ce livre étudie l'aspect démocratique, le rapport au peuple, en s'appuyant sur les exemples français et américain. L'analyse porte à la fois sur le pouvoir constituant et les pouvoirs constitués.
Elle met d'abord en exergue le rôle du peuple dans le processus d'élaboration et de révision de la Constitution. En contexte démocratique, le peuple souverain intervient ainsi lors de la désignation de l'organe constituant originaire et à la fin du processus, pour ratifier le texte constitutionnel par voie référendaire. Mais il joue également un rôle lors de la mise en oeuvre de la fonction constituante dérivée, soit au début, à son initiative et par ses représentants, soit à la fin, par ses représentants, ou au moyen du référendum populaire.
Ensuite, le peuple exerce sa souveraineté par le biais d'élections pour désigner ses représentants, ceux qui incarnent ses pouvoirs au moyen du suffrage universel direct ou indirect.
Ces deux formes d'intervention du peuple sont mises en parallèle avec les exemples américain de 1787 et français de 1958 pour en tirer un certain nombres de conséquences.
Le but est de comprendre les spécificités du Bénin en matière de suffrage universel, de séparation des pouvoirs et de rapport établi avec le peuple.
Docteur en droit, le Père Charles Christian Kotomè Cakpo est rattaché à l'Institut Universitaire de Bohicon-UCAO, en tant qu'enseignant-chercheur en droit public, directeur des études, directeur du Laboratoire de recherches universitaires. Il a soutenu sa thèse de doctorat, Les Institutions démocratiques au Bénin. Analyse comparée France - États-Unis, à l'Université de Reims Champagne-Ardenne en 2019.
