Calcul des surfaces réglementaires : surfaces fiscale, de plancher, thermique, habitable, de vente, et emprise au sol

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 174 pages
Poids : 504 g
Dimensions : 22cm X 15cm
Date de parution :
ISBN : 978-2-281-11934-3
EAN : 9782281119343

Calcul des surfaces réglementaires

surfaces fiscale, de plancher, thermique, habitable, de vente, et emprise au sol

de

chez Moniteur

Collection(s) : Mémento illustré

Paru le | Broché 174 pages

Professionnels

42.00 Indisponible

Quatrième de couverture

Au cours des dernières années, la réglementation a multiplié les types de surfaces nécessaires au montage de projets de construction. Résultant de textes législatifs ou réglementaires, voire même de la jurisprudence, leur calcul complexe est indispensable dans toutes les démarches d'urbanisme.

Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet :

  • la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d'aménagement ;
  • la surface de plancher, référence pour l'application des règles d'urbanisme ;
  • l'emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d'urbanisme et de recours à un architecte ;
  • la surface thermique au sens de la RT 2012 ;
  • la surface de vente utilisée en urbanisme commercial.

Cette deuxième édition tient compte des derniers arrêtés remplaçant la SHONRT par la surface thermique SRT et intègre le calcul des surfaces habitable et «loi Carrez».

Enfin, des tableaux synthétiques présentent les champs d'application des différentes autorisations d'urbanisme.

Adoptant une approche pédagogique en s'appuyant sur de nombreuses illustrations et commentaires, cet ouvrage est aussi bien un outil de travail pour les professionnels de l'urbanisme qu'une aide au calcul des surfaces pour les maîtres d'ouvrage, les maîtres d'oeuvre ou les particuliers.

Biographie

Juriste, chef du service application du droit des sols à la ville de Cholet, Yves Goujon est également formateur en droit de l'urbanisme. Il est l'auteur de l'ouvrage Taxe d'aménagement et versement pour sous-densité.