Collection(s) : Pratiques professionnelles
Paru le 01/02/2010 | Broché 128 pages
Professionnels
Chroniques de contentieux hospitalier
Notions pratiques de contentieux hospitalier, chroniques de jurisprudence hospitalière
Le contentieux mobilise désormais d'importantes ressources dans nombre d'établissements hospitaliers. Les justiciables, les personnels ou les malades sont désormais bien au fait de leurs droits et entendent les faire respecter.
Cet ouvrage débute par un rappel des notions de contentieux administratifs qu'il s'avère indispensable de connaître pour bien maîtriser la procédure. Il se poursuit par l'exposé de nombreuses chroniques de contentieux hospitaliers qui résument très synthétiquement les subtilités de cette procédure. Ces chroniques concernent les personnels non médicaux (suspension, notation, discipline, licenciement des stagiaires, etc.), les personnels médicaux (suspension en urgence, chefs de service), les pouvoirs du directeur (mesures d'ordre intérieur et responsabilités) et, enfin, les responsabilités du service public hospitalier (dans le cadre du défaut d'information, des infections nosocomiales, des hôpitaux psychiatriques et des actes médicaux fautifs ou risqués...).
L'ouvrage est conçu pour être utile à tous ceux qui veulent prévenir un procès toujours aléatoire, en analysant l'état du droit pour éviter de nombreuses procédures.
Les directeurs et gestionnaires d'établissements hospitaliers, mais aussi les organisations syndicales, trouveront dans cet ouvrage toutes les précisions essentielles du contentieux hospitalier.
Cyril Clément est avocat au barreau de Paris, maître de conférences à l'université Paris 8, auteur de nombreux articles et ouvrages en droit de la santé.
Jean-Marie Clément, spécialiste du droit hospitalier, à la fois praticien et enseignant, ancien directeur d'hôpital, ancien IGAS. Il exerce actuellement en tant que directeur général les oeuvres sanitaires d'un groupe mutualiste, et professeur de droit hospitalier et médical. Il est rédacteur en chef de plusieurs revues, ainsi que l'auteur de très nombreux ouvrages et articles dans cet discipline.
