Collection(s) : Codes
Paru le 25/03/2009 | Broché 474 pages
Professionnels
Code commenté des marchés publics
La réforme 2009 du Code des marchés publics a modifié les règles tant de passation que d'exécution des marchés publics.
Cet ouvrage retranscrit ces changements, réunit les nouveaux articles du Code des marchés publics, tous les textes qui y sont associés et les commentaires pratiques des auteurs.
Chaque article est analysé au regard de la pratique et des textes complémentaires au code, pour une meilleure compréhension et une exacte application de celui-ci.
Ces commentaires, volontairement concis, permettent d'apprécier la valeur et la portée juridiques de l'article et de mesurer ses aspects pratiques.
Cette nouvelle édition a été enrichie de nombreux tableaux et schémas de procédures pour en maîtriser les étapes-clés.
Une table de concordance entre les codes 2004, 2006 et 2009 permet d'identifier toutes les évolutions en un coup d'oeil. De plus, la table des matières et l'index thématique facilitent la navigation dans l'ouvrage.
Ce Code commenté des marchés publics est indispensable à toute personne amenée à conduire des marchés publics, quel qu'en soit l'objet (fournitures, services, travaux) et le stade (préparation du marché, passation, exécution et contrôle).
Michel Guibal est professeur des facultés de droit. Conseiller général de l'Hérault.
Nicolas Charrel est avocat à la Cour.
Ils sont tous deux auteurs du Code des marchés publics annoté et commenté, ouvrage à actualisation trimestrielle, référence quotidienne de milliers de praticiens depuis plus de 15 ans. Ils font également partie du comité de rédaction de Contrats publics - l'actualité de la commande et des contrats publics, revue mensuelle publiée par les Éditions du Moniteur.
