Collection(s) : Codes Dalloz
Paru le 17/08/2007 | Relié XXXIX-1685 pages
Professionnels
annotations rédigées par Françoise Dupont-Marillia | avec avec le concours de Christelle de Gaudemont
Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régistant les principes généraux de l'éducation ; l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...) ; les enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) ; les personnels.
Cette seconde édition est enrichie d'annotations de jurisprudence exhaustives et d'un vaste commentaire qui permet de comprendre les notions, institutions et mécanismes juridiques d'une matière complexe.
Un appendice (...) notamment les principaux statuts particuliers des personnels de l'enseignement (professeurs des écoles, professeurs agrégés, professeurs certifiés, maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat, personnels de l'enseignement supérieur, de l'éducation physique et sportive, ainsi que d'éducation et de surveillance), mais également la circulaire relative à la préparation de la rentrée 2007.
Cette seconde édition prend en compte les dernières modifications législatives et réglementaires : socle commun de connaissances et de compétences, diplôme (...) de langue française, formation des maîtres, obligations de services du personnel enseignant du second degré, livret personnel de compétences... La (...) réglementaire comporte la codification des décrets des livres I à III, les décrets (...) codifiés figurant sous les articles législatifs qu'ils appliquent.
