Collection(s) : Codes bleus
Paru le 25/04/2019 | Relié LXXXVII-2821 pages
Professionnels
avec la collaboration de Blandine Berger, Mathieu Berthelon, François Braud et al. | publié par les éditions Huglo Lepage
Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable
11e édition à jour au 15 janvier 2019
La onzième édition du Code de l'environnement refond profondément les éditions précédentes. Il est à jour des réformes législatives et contient les premières jurisprudences relatives à l'autorisation environnementale et à l'évaluation environnementale, Les auteurs ont pris le soin de commenter les nouvelles dispositions, mais également de procéder aux renvois nécessaires et d'indiquer les jurisprudences encore utiles.
Outre des parties législative et réglementaire richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la onzième édition de ce code une nomenclature ICPE enrichie des arrêtés applicables à chaque rubrique.
Christian Huglo, avocat au barreau de Paris, docteur en droit, ancien chargé d'enseignement à l'université Paris II et Corinne Lepage, docteur en droit, avocat au barreau de Paris, ancien professeur à l'IEP, ancienne ministre.
