Collection(s) : Montjoie Saint-Denis
Paru le 25/04/2015 | Broché VIII-813 pages
Public motivé
Grâce à la loi du 28 mai 1858, les titres nobiliaires ne sont plus abandonnés au pillage et leur usurpation est justement punie. Mais s'il a été facile de rétablir une pénalité contre les usurpateurs, il n'est pas si aisé de les atteindre.
Quelles sont les lois anciennes et nouvelles qui leur sont applicables ? - Ici était la grande difficulté. Pour la vaincre, il fallait entreprendre une tâche excessivement ardue : fouiller tous les vieux ouvrages de droit civil, héraldique et féodal oubliés dans le coin le plus poudreux des bibliothèques , prendre connaissance des édits, ordonnances, lettres patentes et arrêts rendus sur la matière, les étudier, les comparer, les analyser et les commenter.
