Collection(s) : Codes Dalloz
Paru le 01/06/2011 | Relié XXV-1686 pages
Professionnels
coordination éditoriale par Jean-Marc Pastor
L'édition 2011 du Code du sport présente la codification officielle complète de la matière, issue de l'ordonnance du 23 mai 2006 et des décrets du 24 juillet 2007 pour les parties législative et réglementaire, et achevée avec l'arrêté du 28 février 2008 relatif à la partie «Arrêtés».
L'ensemble du code est enrichi d'annotations de jurisprudence et de vastes commentaires explicatifs.
Les textes non codifiés qui forment un complément nécessaire à la compréhension de la matière sont classés dans un Appendice thématique applicable au domaine sportif : associations, enseignement, manifestations sportives, responsabilité, sports de nature, etc.
Dans ces rubriques figurent les textes importants issus du Mouvement sportif :
