Collection : Droit privé comparé et européen - Page 2/2

39 résultats

Trier par

Comparaison et modernisation du droit à l'aube du XXIe siècle : les 250 ans de la loi portugaise de la raison saine et la fonction modernisatrice du droit comparé

Comparaison et modernisation du droit à l'aube du XXIe siècle : les 250 ans...

Disponible

Soixante ans d'influences juridiques réciproques franco-allemandes : jubilé des 60 ans du Centre juridique franco-allemand, Université de la Sarre

Soixante ans d'influences juridiques réciproques franco-allemandes : jubilé...

Disponible

La confiance

La confiance

Journées juridiques bilatérales franco-allemandes (11 ; 2012 ; Paris)

Disponible

Livre vert sur le droit européen de la consommation : réponses françaises

Livre vert sur le droit européen de la consommation : réponses françaises

Société de législation comparée

Disponible

Régimes matrimoniaux de participation aux acquêts et autres mécanismes participatifs entre époux en Europe

Régimes matrimoniaux de participation aux acquêts et autres mécanismes part...

Indisponible

28.00 €

Etude comparative des procédures d'insolvabilité

Etude comparative des procédures d'insolvabilité

Jean-Luc Vallens

Disponible

La réforme constitutionnelle dans le monde contemporain

La réforme constitutionnelle dans le monde contemporain

Taliya Khabriéva

Disponible

La lutte contre le terrorisme et les droits fondamentaux en droit comparé : matinée d'étude du 10 novembre 2017

La lutte contre le terrorisme et les droits fondamentaux en droit comparé :...

Disponible

Principes du droit européen du contrat

Principes du droit européen du contrat

Commission pour le droit européen du contrat

Disponible

Les clauses abusives : approches croisées franco-espagnoles

Les clauses abusives : approches croisées franco-espagnoles

Association Henri Capitant. Journées (2012 ; Perpignan)

Disponible

La réforme du droit de la responsabilité civile en France : 8es Journées franco-allemandes

La réforme du droit de la responsabilité civile en France : 8es Journées fr...

Disponible

L'acte administratif à portée générale et son contrôle juridictionnel : étude comparative

L'acte administratif à portée générale et son contrôle juridictionnel : étu...

Disponible

Code civil de Louisiane

Code civil de Louisiane

Disponible

La responsabilité de la puissance publique en droit comparé

La responsabilité de la puissance publique en droit comparé

Disponible

Le traité de l'Elysée : le socle d'une coopération exemplaire 50 ans après : colloque Rouen 27-28 juin, Hanovre 8 novembre 2013

Le traité de l'Elysée : le socle d'une coopération exemplaire 50 ans après ...

Disponible

39 résultats

Trier par

↑