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livres dans la Collection Les rapports du Sénat
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Les rapports du Sénat
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Postes, Europe, territoires : actes du colloque du 2 juin 1999
France. Sénat. Commission des affaires économiques et du plan
Indisponible
3.81
€
Pour un nouvel ordre financier mondial : responsabilité, éthique, efficacit...
France. Sénat. Groupe de travail sur la régulation financière et monétaire internationale
Indisponible
9.91
€
La Direction générale des impôts à l'heure des réformes : pour une modernis...
France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Indisponible
8.38
€
Le financement des infrastructures de transport : conduire la France vers l...
France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Indisponible
5.34
€
La réforme des retraites en Suède et en Italie
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires sociales
Indisponible
3.81
€
Bilan à mi-parcours des emplois-jeunes : pour une sortie en bon ordre
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires sociales
Indisponible
6.86
€
Mieux employer les personnels du ministère de l'Emploi
France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Indisponible
8.38
€
Les troisièmes contrats de plan Etat-régions, 1994-1999 : une ambition inac...
France. Sénat (1958-....). Délégation pour la planification
Indisponible
11.43
€
Pour une République territoriale : l'unité dans la diversité. Vol. 1
France. Sénat. Mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation, Michel Mercier
Indisponible
12.96
€
Renforcer les droits des femmes et favoriser l'égalité entre les hommes et ...
France. Sénat (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Indisponible
3.81
€
Application de la loi de financement de la Sécurité sociale : un bilan à mi...
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires sociales
Indisponible
8.38
€
Guadeloupe, Guyane, Martinique, la Réunion : la départementalisation à la r...
France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel
Indisponible
3.81
€
Vers des services publics à l'européenne : rapport d'information
France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
3.81
€
Le Fonds d'investissement dans les départements d'outre-mer (FIDOM) : la ba...
France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Indisponible
3.81
€
L'Inde en mouvement : une chance à saisir pour la France
France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Indisponible
5.34
€
L'évolution de la dette publique en France entre 1980 et 1997 : les leçons ...
France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Indisponible
3.81
€
Les premiers enseignements de l'opération Force alliée en Yougoslavie : que...
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Indisponible
5.34
€
Les personnels de l'armée face à la professionnalisation : bilan d'étape
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Indisponible
3.81
€
De l'importance de l'épargne et des dangers de la mal aimer : adresse aux g...
France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Indisponible
3.81
€
Le réforme de la justice civile en Angleterre
France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel
Indisponible
3.81
€
Natura 2000 : de la difficulté de mettre en oeuvre une directive européenne
France. Sénat. Commission des affaires économiques et du plan
Indisponible
5.34
€
Le système de santé danois
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires sociales
Indisponible
3.81
€
Pour une politique de développement des soins palliatifs et de l'accompagne...
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires sociales
Indisponible
6.86
€
L'Afrique centrale, un nouveau départ ? : les exemples du Cameroun et du Co...
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Indisponible
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France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne (33)
France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (31)
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France. Sénat (1958-....). Délégation pour la planification (12)
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De la non régularisation au non éloignement, un risque majeur pour l'intégration et la cohésion nationale : les clandestins officiels (2)
Pour une République territoriale : l'unité dans la diversité (2)
Prisons : une humiliation pour la République (2)
L'aval du cycle nucléaire (1)
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