Collection(s) : Thèmes et commentaires
Paru le 23/02/2023 | Broché VI-145 pages
Professionnels
avec les contributions de Alexandre Bédon, Stéphane Benmimoune, Aurélie Bergeaud-Wetterwald et al. | introduction générale Soraya Amrani Mekki
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La comparution des parties devant le juge
Bien que la comparution en justice occupe une place centrale dans le procès, rares sont les études qui lui sont consacrées. En matière civile comme en matière pénale, la comparution participe pourtant de l'exercice d'une bonne justice et, spécialement, du respect des droits de la défense. La question de la comparution est en outre au coeur de plusieurs mouvements contemporains. Elle est d'abord concernée par la fondamentalisation du droit, notamment au regard de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme. Ensuite, le souci de rationaliser les coûts de la justice conduit à reconsidérer la comparution, qui suppose la mise en oeuvre de moyens dans sa représentation la plus classique. Enfin, la comparution est affectée par l'essor du numérique à travers l'utilisation croissante de la visioconférence.
Deux tendances ont été abordées, d'un point de vue théorique et pratique, dans le cadre de cette première édition des « Dialogues angevins du droit et de la justice » entre la Faculté de droit et la cour d'appel d'Angers : la faveur actuelle à la comparution des parties et ses limites ; la diversification actuelle des formes que peut revêtir la comparution.
