Collection(s) : Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires
Paru le 20/03/2013 | Broché
Professionnels
Les activités des consultants sont très variées : management, stratégie, organisation, ressources humaines, recrutement, outplacement, relations publiques, études de marché. Il en résulte que les professionnels du consulting peuvent exercer en free lance ou sous forme de sociétés, avec ou sans l'aide de collaborateurs, en partenariat avec d'autres consultants.
Ce guide juridique permet aux consultants d'entreprise, à ses clients et aux services achat des entreprises qui souhaitent recourir à une mission de conseil, de s'assurer que les options choisies - juridiques, fiscales ou commerciales - sont les plus appropriées et les moins risquées. Il aborde le choix du mode d'exercice en tenant compte des dernières évolutions législatives : auto-entrepreneur, EIRL, EURL, SARL et SAS.
Les relations avec les clients privés ou publics, les droits et obligations des consultants et de leurs clients pendant l'exécution d'une mission, les montages contractuels et les partenariats entre consultants, les relations avec les salariés, la qualité ou la gestion des risques informatiques sont également envisagés.
De plus, les nombreux exemples de clauses et de contrats guideront les professionnels dans leurs démarches commerciales.
À jour des derniers textes législatifs, l'ouvrage contient également les principaux textes nationaux et internationaux et fournit des documents établis par les organisations professionnelles régissant l'activité de l'ensemble de ces professions.
0. Profession de consultant
1. Choix du mode d'exercice de la profession
2. Précautions d'usage pour l'exercice de la profession
3. Accords entre consultants
4. Régime fiscal de l'activité - Comptabilité
5. Qualité
6. Consultant et salariés : relation employeur-salarié
7. Principaux aspects sociaux de la profession de consultant
8. Nature juridique du contrat liant le consultant et ses clients
9. Obligations réciproques des parties : avant, pendant et après le contrat
10. Consultant et acheteur public
11. Conseils en management
12. Conseils en études de marché et sondages d'opinion
13. Conseils en recrutement
14. Conseils en relations publiques
15. Conseils en évolution professionnelle
Documents de travail
3100. Exemples d'actes commentés et modèles
3200. Codes et chartes déontologiques
3300. Textes législatifs et réglementaires
Thierry Lupiac, Avocat, spécialisé en droit des affaires et de la concurrence Maître de conférences associé à l'Université de Nanterre chargé du cours de «droit du consulting» à Centrale Formation Continue et pour le MBA Consulting de l'ESC Toulouse
