Collection(s) : Droit & déontologie
Paru le 30/08/2023 | Broché 299 pages
Public motivé
Déontologie de l'avocat
La déontologie est consubstantielle de l'exercice de la profession d'avocat, qui est libérale et indépendante. Cet ouvrage propose un exposé détaillé et pédagogique de cette profession. Il en offre une définition à partir du droit positif, un éclairage historique, un exposé des sources et de son champ d'application (statut, activités professionnelles, structures, vie privée).
La déontologie comporte dix-sept principes essentiels qui guident le comportement de l'avocat en toutes circonstances, dont les cinq principes du serment : dignité, conscience, indépendance, probité et humanité. Dans l'intérêt du client, une protection particulière est accordée au secret professionnel de l'avocat et à la confidentialité de ses correspondances. Ces principes se déclinent dans des règles relatives aux devoirs envers les clients, envers la partie adverse, envers les confrères et les magistrats, aux relations avec l'administration ainsi qu'à la communication de l'avocat.
Enfin, la déontologie est mise en œuvre et contrôlée dans un cadre interne à la profession, essentiellement ordinal, mais également disciplinaire. Les fautes civiles commises par l'avocat peuvent également justifier la mise en œuvre de sa responsabilité civile, ainsi que des sanctions pénales ou administratives.
Joël Moret-Bailly est professeur de droit privé et de sciences criminelles à l'université de Lyon-Saint-Étienne.
Stéphane Bortoluzzi est docteur en droit et directeur général du Conseil national des barreaux.
