Collection(s) : Cahiers de l'Institut d'anthropologie juridique
Paru le 01/11/2002 | Broché 360 pages
édition Université de Limoges, faculté de droit et des sciences économiques
Avant d'être regroupés à la fin du Moyen Âge dans une même incrimination, la lèse-majesté divine et humaine, blasphème et injures au roi ont fait l'objet d'une répression séparée. Les premières ordonnances royales réprimant le blasphème datent des XIIème et XIIIème siècles, époque où la royauté française cherche à se présenter comme l'héritière des rois hébreux. L'utilisation du souvenir de David est une conséquence du renforcement du caractère sacral de la royauté. En réprimant le blasphème, le roi français se pose en fidèle gardien d'une nouvelle alliance conclue directement entre Dieu et le royaume; une telle prétention contribue à renforcer l'indépendance de la couronne face aux volontés hégémoniques de l'empereur et du pape.
Un roi ainsi conforté doit bénéficier d'une protection particulière. Pour y parvenir, les agents royaux vont mettre en avant le vieux crimen maiestatis du droit romain, mais en s'attachant davantage aux effets qu'au contenu de cette incrimination. Ce n'est que progressivement que la justice royale va parvenir à incriminer les paroles injurieuses; il semble qu'à cet égard, les événements parisiens des années 1356-1358 aient joué un rôle déterminant en montrant que des paroles et non plus seulement des actes pouvaient constituer des armes redoutables contre le pouvoir royal.
Les lettres de rémission du Trésor des Chartes, en révélant des détails précis sur la manière dont les sujets du roi envisagent les institutions, montrent que les constructions savantes ne sont qu'imparfaitement comprises par le peuple. En matière de blasphème, il semble bien qu'il n'éprouve pas les mêmes scrupules qu'un saint Louis, par exemple, mais qu'il a bien intégré le fait que cette pratique peut être condamnable; les rémissionnaires s'en servent abondamment pour noircir leur adversaire et faire apparaître leur propre cas comme graciable. Mais surtout l'analyse des rémissions a révélé toute l'étendue du pouvoir miséricordieux du roi: le prince peut tout pardonner puisque, selon la théorie de la royauté sacrale, il est l'intermédiaire entre Dieu et les hommes.
Jacqueline Hoareau-Dodinau, docteur en droit, est maître de conférences en Histoire du droit à l'Université de Limoges
