Serie : Dossiers d'ASBL actualités (Les). Vol 8
Paru le 15/10/2009 | Broché 166 pages
Professionnels
Michel Coipel, Michel, Davagle, Frédéric de Patoul et al.
Non-Marchand / Economie Sociale
La revue « Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand/Economie Sociale » succède à « Non-Marchand - Management, Droit et Finance ».
Elle s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l'économie sociale, que celles-ci aient adopté la forme d'une ASBL, d'une mutualité, d'une société coopérative, d'une société à finalité sociale, d'une association de fait...
Elle intéressera également les professionnels qui, dans le cadre de leurs activités, sont en contact avec ces différentes entreprises et sont amenés à les conseiller.
Scientifique, la revue traite des problèmes - plus spécifiquement juridiques - qui surgissent dans la gestion courante de ces entreprises, qu'il s'agisse du droit social, du droit comptable, du droit fiscal, sans négliger le cas échéant les aspects économiques des questions juridiques en jeu. Les articles proposent, outre l'analyse des situations, des outils et des techniques applicables au quotidien et susceptibles d'offrir des solutions.
Une synergie étroite est mise en place avec le bimensuel « ASBL Actualités ». Ce dernier offre des articles courts et d'actualité immédiate tandis que « Les dossiers d'ASBL Actualités » proposent des études plus approfondies et moins urgentes.
Ce huitième numéro est consacré aux « ASBL et activités marchandes » : « Introduction par Michel Coipel et Michel Marée - ASBL et marchés : quelques chiffres par Michel Marée - Les spécificités du marketing des ASBL par Sybille Mertens - Le non marchand et les pratiques du commerce ou pourquoi les pratiques du commerce peuvent perturber la sérénite de l'abbaye cistercienne ? par Frédéric de Patoul - La loi autorise-t-elle les ASBL à exercer des activités commerciales ? par Michel Davagle - Les alternatives à l'ASBL pour l'exercice d'activités marchandes dans une optique non lucrative par Michel Coipel - Les opérations marchandes accessoires des ASBL et la TVA par Christian Fischer - Le régime d'imposition des ASBL avec activités marchandes aux impôts sur les revenus : IPM versus I.Soc. par Pierre Goblet ».
Michel Coipel, Professeur émérite des Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix
Michel Davagle, Conseiller juridique près l'ASBL NERIOS de Huy et l'ASBL SEMAFOR d'Ans
Frédéric de Patoul, Avocat au Barreau de Bruxelles
Christian Fischer, Expert-comptable et Conseil fiscal honoraire - Professeur honoraire à l'EPHEC
Pierre Goblet, Conseil fiscal et Juriste d'entreprise
Michel Marée, Chargé de recherches au Centre d'Economie Sociale (HEC - ULg)
Sybille Mertens, Chaire Cera, Centre d'Economie Sociale (HEC - ULg)
