Collection(s) : Mémentos Dalloz , Mémentos Dalloz
Paru le 25/09/2003 | Broché VI-119 pages
Etudiants. Cycles courts
Cet ouvrage présente, de façon très claire, ces prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens.
Vient, d'abord, la propriété: attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets.
Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales concernant les immeubles: la copropriété, les servitudes, les actions possessoires; et les meubles, spécialement sous la forme du principe: «En fait de meubles, la possession vaut titre.»
Ce Mémento s'adresse aux étudiants: il leur permet de saisir la signification de cette partie fondamentale du droit civil. Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et tous ceux qui souhaitent connaître ces éléments essentiels dans la composition des patrimoines.
Patrick Courbe, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l'Université de Rouen.
