Collection(s) : Domat droit privé
Paru le 24/11/2015 | Broché 610 pages
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Droit commercial
Le droit commercial général est une matière originale et complexe.
Cet ouvrage donne aux étudiants de licence et de master auxquels il est, en premier lieu, destiné mais aussi plus largement à tous les professionnels, les clés de compréhension du droit commercial. Il leur permet d'aborder sans difficulté cette matière dont la logique est spécifique. Les différents thèmes traités offrent une vision globale et détaillée de l'activité commerciale et de l'entreprise commerciale. Sont plus particulièrement abordées les règles générales de l'activité commerciale : actes de commerce, commerçants et intermédiaires du commerce, régime juridique des obligations commerciales, organisation administrative et judiciaire du commerce. L'étude des biens de l'entreprise commerciale englobe le fonds de commerce et ses éléments (propriétés industrielles, baux commerciaux) ainsi que les opérations portant sur le fonds. Enfin, d'amples développements sont consacrés au droit de la concurrence.
Chaque chapitre se clôture par un ou plusieurs documents commentés : lois, circulaires, décisions de jurisprudence. Ils ont pour but de montrer comment le droit commercial s'applique, vit et évolue.
Dans une approche originale de la matière, l'accent est mis sur l'articulation du droit commercial avec les autres branches du droit : droit des obligations, droit des biens, régimes matrimoniaux. L'ouvrage est à jour des dernières réformes, il intègre notamment la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite loi « Macron ».
Françoise Dekeuwer-Défossez est Doyen honoraire de la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales et professeure émérite de l'Université de Lille, Droit et Santé où elle a enseigné le droit commercial. Elle est actuellement chargée de mission au développement scientifique de la Faculté Libre de droit de Lille, membre du Centre de recherches sur les relations entre le risque et le droit (C3RD).
Édith Blary-Clément est Professeure à l'Université de Lille, Droit et Santé. Elle enseigne le droit commercial et le droit de la propriété industrielle. Membre du Centre de recherches « Droits et Perspectives du Droit », elle est codirectrice de l'Équipe de recherches appliquées au droit privé (L'ERADP). Responsable du Master « Droit des affaires » et chargée de mission aux masters, elle dirige le Master 2 Droit des affaires Parcours « Droit de la propriété industrielle ».
