Collection(s) : Cours
Paru le 05/12/2017 | Broché 350 pages
Licence
Droit commercial
Le droit commercial est traditionnellement la matière par laquelle l'étudiant découvre le droit des affaires et plus généralement le droit économique. Ensemble de règles régissant l'activité commerciale, il permet d'acquérir les notions fondamentales du droit des affaires. Rouage essentiel de l'économie, le commerce s'est très tôt développé et est présent partout, et sous des formes variées. L'étude de l'activité commerciale elle-même mobilise des connaissances provenant de champs différents et, pour s'en tenir aux règles juridiques, fait appel au droit des obligations, au droit des biens, au droit des biens, au droit patrimonial de la famille, au droit des propriétés intellectuelles, au droit fiscal, bancaire, comptable, etc.
L'objectif de cet ouvrage est de présenter de manière claire et pédagogique ces règles essentielles en prenant soin d'abord de délimiter l'activité commerciale (actes de commerce, régime de ces actes, notion de commerçant, statut). Par la suite, c'est la réglementation afférente à l'activité commerciale qui est étudiée (accès à la profession, encadrement de l'activité, immatriculation) avant de voir, dans un dernier temps, les principales règles de son exercice (fonds de commerce, opérations portant sur le fonds de commerce, bail commercial).
La démarche opérée permet d'offrir une vision claire et complète de la matière, correspondant aux enseignements de L2. L'ouvrage est destiné non seulement aux étudiants de ce niveau, mais encore à ceux qui étudient plus généralement le droit des affaires en M1 et en M2, ou encore à ceux qui préparent les examens ou concours d'accès aux professions juridiques et judiciaires. Les compléments fournis en annexe aux divers chapitres, ainsi que la reproduction des textes essentiels, permettent au lecteur d'avoir immédiatement une vision générale de la matière étudiée.
Jérôme Julien, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole. Il dirige le master, mention Droit privé, ainsi que le master 2 Droit privé fondamental.
Alexandra Mendoza-Caminade, est professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole ; elle dirige le master 2 Propriété intellectuelle.
