Collection(s) : Mise au point
Paru le 07/04/2005 | Broché 157 pages
Etudiants. Cycles courts
Le droit de l'Internet est en constant mouvement : les solutions jurisprudentielles s'affinent au fil des décisions ; d'importantes réformes législatives ont été récemment adoptées ; les directives européennes se multiplient ; l'Organe de règlement des différends de l'OMC se met à réguler le commerce électronique... Il s'agit donc de faire le point sur l'état d'un droit qui se construit et de fournir des repères au lecteur qui cherche à mieux comprendre les débats actuels sur quelques questions controversées.
Voici quelques questions auxquelles l'auteur s'efforce d'apporter des réponses en s'appuyant sur l'actualité législative et jurisprudentielle et sur les pratiques contractuelles. Pour tenir compte du caractère international de l'Internet, les solutions des textes communautaires, des lois américaines, de la jurisprudence étrangère ou des institutions internationales, sont rapportées autant que nécessaire. L'ouvrage s'adresse donc aussi bien aux professionnels qu'aux étudiants, et au-delà, aux personnes qui sont intéressées par les discussions actuelles sur l'usage des réseaux.
Les questions de propriété intellectuelle, de droit des contrats et de droit du multimédia qui sont abordées dans l'ouvrage se rattachent à des enseignements que les universités dispensent en Master 1 et Master 2. Les professionnels du droit pourront y trouver des solutions à jour à des problèmes qui donnent lieu à un contentieux relativement abondant ; les professionnels de l'informatique y découvriront les réponses du droit à des questions qui font partie de leur quotidien.
Jacques Larrieu est professeur à la faculté de droit de l'université de Toulouse I et co-directeur du Master Droit, Systèmes d'information et Réseaux. Ses travaux portent essentiellement sur le droit des affaires, la propriété intellectuelle et le droit du numérique.
