Droit de la propriété littéraire et artistique : droit d'auteur et droits voisins

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Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 27 pages
Poids : 99 g
Dimensions : 17cm X 24cm
Date de parution : 10/05/2023
ISBN : 978-2-38313-151-9
EAN : 9782383131519

Droit de la propriété littéraire et artistique

droit d'auteur et droits voisins

de Michel Dupuis, Laura Nowak

chez Enrick B. éditions

Collection(s) : Lexifiche

Paru le 10/05/2023 | Broché 27 pages

Licence

6.95 € Disponible - Expédié sous 10 jours ouvrés

Quatrième de couverture

Le droit de la propriété littéraire et artistique en un clin d'oeil

Création

Exploitation
- Gestion des droits
  Par l'auteur
  Par les ayant droits
- Contrats d'exploitation
  Règles communes
  Règles propres

Prérogatives
- Droits moraux
  Droit au respect de l'intégrité de l'oeuvre
  Droits de repentir et de retrait
  Droit de paternité
  Droit de divulgation
- Droits patrimoniaux
  Droit de représentation
  Droit de reproduction
  Droit de destination
  Droit de suite
- Exceptions au monopole
  Régime
  Principes

Attribution des droits
- Auteur
  Présomption d'attribution
  Éléments indifférents dans l'attribution
- Coauteurs
  OEuvre collective
  OEuvre de collaboration
  OEuvre composite ou dérivée
- Employeur (dérogation)
  OEuvres logicielles
  OEuvres des fonctionnaires
  OEuvres de presse
- Droits voisins
  Producteurs de phonogrammes/vidéogrammes
  Sociétés de communication audiovisuelle
  Artistes-interprètes

OEuvre de l'esprit
- Typologie
- Notion
  Qualification de l'oeuvre
  Qualités de l'oeuvre
  OEuvre de l'esprit et droits voisins

Protection
- Poursuite de la contrefaçon
  Acteurs
  Sanctions
  Moyens
- Eléments de la contrefaçon
  moral
  matériel
  légal

Biographie

Michel Dupuis est professeur à l'Université de Lille (Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales) où il co-dirige une équipe de recherches (ERADP) et dirige le Master 2 Juriste d'entreprise en apprentissage de la faculté de droit, Spécialiste de la propriété Intellectuelle, il aborde la matière avec une vision très pratique grâce à une activité de consultant pour les entreprises,

Laura Nowak est titulaire d'un Master 2 en droit des affaires - spécialité Juriste d'entreprise - de l'Université de Lille 2, d'un Master 2 en droit du Sport, de l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, et d'un Diplôme universitaire en propriété industrielle & nouvelles technologies. Elle est actuellement avocate au barreau de Dunkerque, Ses expériences en tant que chargée d'enseignements en droit des affaires et en Cabinet d'Avocat lui permettent d'aborder la matière en alliant la théorie et la pratique.