Droit des logiciels

Quatrième de couverture

Droit des logiciels

Le droit des logiciels ne dévoile pleinement sa logique interne que lorsqu'il est mis en relation avec les principes généraux de l'informatique. De nombreux aspects juridiques de la discipline sont organisés par les licences logicielles et, parmi elles, les licences libres prennent une part croissante, dans toute leur diversité.

Écrit à quatre mains par un informaticien et un juriste, cet ouvrage s'adresse de façon pédagogique à ces deux communautés. Il expose l'état de l'art dans le domaine du droit des logiciels en général et des logiciels libres en particulier, tant en doctrine qu'en législation et en jurisprudence française et étrangère. Il présente les principales licences libres et non libres, leur mise en oeuvre dans le contexte juridique national et européen, ainsi que leur utilisation.

Biographie

François Pellegrini est professeur des universités en informatique à l'université de Bordeaux et chercheur au LaBRI et à l'Inria. Il est l'auteur de Scotch, un logiciel scientifique libre réputé.

Sébastien Canevet est maître de conférences en droit privé à l'université de Poitiers, où il enseigne le droit civil et le droit des affaires.
Ils enseignent ensemble le droit de l'informatique.

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