Collection(s) : Objectif droit
Paru le 27/07/2007 | Broché X-372 pages
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Cours objectif droit
Droit des obligations
Régime général
Le régime de l'obligation proprement dit, objet de cet ouvrage, peut paraître complexe, surtout si on le confronte avec le droit des sources de l'obligation, plus limpide et plus délié.
Dans cette quatrième édition, très enrichie, les auteurs présentent avec clarté cette matière difficile, en simplifiant les développements, sans négliger les points importants, et en ayant recours à des schémas. Sont abordés outre le droit civil dans toutes ses composantes, d'autres branches de droit privé : droit commercial, droit judiciaire, ou même droit pénal.
Les développements sont suivis des « grands arrêts » rendus en la matière et des décisions les plus récentes.
Plan de l'ouvrage :
Introduction
Première partie - Structure de l'obligation
¤ Titre 1 - Contenu de l'obligation ¤ Titre 2 - Modalités de l'obligation
Deuxième partie - Transmission de l'obligation
¤ Titre 1 - Cession de créance ¤ Titre 2 - Cession de dette
¤ Titre 3 - Subrogation personnelle
Troisième partie - Extinction de l'obligation
¤ Titre 1 - La satisfaction du créancier ¤ Titre 2 - La novation
¤ Titre 3 - La prescription ¤ Titre 4 - La déconfiture du débiteur
¤ Titre 5 - Variae causarum figurae
Philippe Delebecque est professeur à l'université de Paris I (Panthéon-Sorbonne).
Frédéric-Jérôme Pansier est chargé d'enseignement à l'université de Paris I (Panthéon-Sorbonne).
Ils sont les auteurs dans la même collection du Droit des obligations, Contrat et quasi-contrat et du Droit des obligations, Responsabilité civile.