Quatrième de
couverture
Ce livre propose une vision d'ensemble du droit luxembourgeois des obligations. Il
se veut un outil neuf pour le juriste, praticien comme théoricien, confronté à des
questions de droit, et une source de réflexion pour une bonne appréhension du droit
luxembourgeois. Il intéressera également le juriste étranger qui s'intéresse à la façon
dont le Luxembourg, pays appliquant le Code civil, résout de façon originale certaines
controverses actuelles.
L'essentiel des développements porte sur les principes applicables au droit commun
des obligations et est abondamment complété par un examen de la jurisprudence
des Cours et Tribunaux Grand-Ducaux prononcée depuis le début du millénaire.
L'ouvrage est structuré en six parties :
- La première partie s'interroge sur la notion même d'obligation et ses classifications.
- La seconde se penche sur les sources des obligations, c'est-à-dire essentiellement la
matière des contrats (formation, contenu et modification, effets, interprétation,
transmission, inexécution et dissolution du contrat) mais également les autres
sources (quasi contrats, actes collectifs, confiance légitime ou les obligations
naturelles), à l'exclusion de la responsabilité quasi-délictuelle.
- La troisième décrit les modalités des obligations, qu'elles soient différées -
obligations à terme ou sous conditions - ou plurales - à objets ou sujets multiples.
- La transmission des obligations est abordée dans la quatrième partie, et notamment
le régime des transmissions universelles, de la cession de créance ou de la
transmission de dette.
- La cinquième partie est consacrée au régime de la preuve des obligations, et fait le
point sur les règles applicables à la charge de la preuve et sur les différents
procédés de preuve en matières civile et commerciale.
- La sixième et dernière partie examine les modes d'extinction des obligations et les
principes applicables au paiement, à la novation, à la remise de dettes et aux
renonciations, à la compensation, à la confusion, à la prescription extinctive et aux
déchéances.
Biographie
Olivier Poelmans,
avocat à la Cour au barreau de Luxembourg - Clifford Chance (Luxembourg), chargé
de cours associé à l'Université du Luxembourg en «Théorie du contrat».
