Collection(s) : AES plus
Paru le 17/10/2001 | Broché 128 pages
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Destiné en priorité aux étudiants des facultés d'AES et de droit, le Droit des obligations intéressera aussi tous ceux qui suivent une formation intégrant un enseignement de droit (écoles de commerce, IUT, IEP, DEUST,...)
Cet ouvrage présente les deux principales sources d'obligations.
La première résulte de la volonté des parties, il s'agit du contrat. Sa formation est gouvernée par certaines règles, dont la violation est sanctionnée. Une foi formés, les contras ont des effets : outre l'examen des conséquences positives des contrats, on étudiera les moyens juridiques que le créancier tient à sa disposition en cas de violation du lien contractuel.
D'autres engagements se forment sans convention, il s'agit des délits. Ils trouvent leur source dans le comportement fautif ou non fautif de leur responsable. L'étude des conditions de la responsabilité qui en découle (un fait générateur, un dommage et un lien de causalité entre le fait générateur et le dommage) précède l'évocation de sa mise en œuvre.
Didier Luzeaux, docteur en droit de l'université Panthéon-Assas (Paris II), est maître de conférences de droit privé à la faculté d'Administration et Echanges de l'université Paris XII.
