Collection(s) : Le droit aujourd'hui
Paru le 28/05/2018 | Broché 286 pages
Professionnels
Il est un constat qui ne connaît que peu de désaccords : le sol est notre patrimoine - un patrimoine essentiel, commun et privé tout à la fois -, et ce patrimoine est menacé par la pollution.
Les questions de droit posées par les sites et sols pollués sont innombrables. Quelles définitions ? Quelles réglementations administratives et quels encadrements contractuels ? Quelles responsabilités et quelles réparations ? Quelles préventions ? Les réponses sont aux prises avec l'ambivalence, les hésitations et l'évolution du droit de l'environnement.
Pourtant, il s'agit bien de dépasser la seule gestion du passé. C'est l'avenir de ces sites et sols qui est en jeu et, en son coeur, la question des objectifs posés et des moyens donnés. Le colloque qui s'est déroulé à l'université de Tours les 24 et 25 novembre 2016 fut l'occasion de dresser un bilan et de tracer des perspectives pour le droit des sites et sols pollués.
Cet ouvrage regroupe les contributions des auteurs, tant reconnus que passionnés par ces questions, qui y ont participé.
Fabienne Labelle est maître de conférences en droit privé, codirectrice du master Droit du patrimoine et coresponsable de l'axe « Marché et Entreprise » de l'IRJI à l'université de Tours. La problématique environnementale dans la vente d'immeubles est un de ses thèmes de recherche depuis dix ans.
Damien Thierry est maître de conférences en droit public. Spécialisé en droit de l'environnement, il dirige le master Droit de l'environnement et de l'urbanisme à l'université de Tours.
