Collection(s) : Lexing, technologies avancées & droit
Paru le 22/07/2019 | Broché 353 pages
Professionnels
préface de Stéphane Morelli
Droit des systèmes autonomes
L'écosystème des systèmes autonomes se développe et s'impose aujourd'hui dans de nombreux domaines. Ils se déploient sur route, dans les champs, dans les airs et sur ou sous la mer. Même si les systèmes actuels ont une autonomie qui reste limitée par leurs capacités fonctionnelles et l'état de l'art, ils accèdent déjà à des représentations artificielles de l'environnement dans lequel ils évoluent et des choses qu'ils perçoivent.
Grâce à ses représentations artificielles, utilisant des algorithmes sophistiqués d'intelligence artificielle, ces systèmes communicants bénéficieront d'une autonomie comportementale toujours plus importante leur permettant de gérer dans la continuité leur environnement à l'image de l'autonomie des organismes vivants. La capacité croissante des systèmes autonomes à élaborer une forme de pensée artificielle amènent des réflexions éthiques sur la vie sociale et la perspective du mouvement transhumaniste.
Le présent ouvrage répondra notamment aux questions concrètes :
Qu'est-ce qu'un système autonome ? Quelles sont les briques technologiques communes et propres à chaque vecteur ? Quels sont les défis technologiques propres à chaque vecteur ? Quels sont les cas d'usages ? Le droit positif est-il adapté pour appréhender les systèmes autonomes ? Quelles sont les conditions de mise sur le marché d'un système autonome ? Quelle est la réglementation applicable aux systèmes autonomes terrestres, aériens, maritimes ? Quels sont les usages des robots militaires à l'épreuve du droit international et dans le cadre et hors des conflits armés ?
Didier Gazagne, avocat à la Cour d'appel de Paris et Docteur en Droit, directeur de la Business Unit Défense - Sécurité - Systèmes autonomes - Risques, Lexing Alain Bensoussan Avocats. Il préside également la Commission Drones de l'Association du Droit des Robots (ADDR).
Alain Bensoussan, avocat à la Cour d'appel de Paris, spécialiste en droit des nouvelles technologies de l'informatique et de la communication et fondateur de Lexing ®, premier réseau international d'avocats technologues dédié au droit des technologies avancées. Il est également président et fondateur de l'Association du Droit des Robots (ADDR).
