Collection(s) : Logiques juridiques
Paru le 04/01/2024 | Broché 402 pages
Professionnels
préface de Thierry Bonneau | avant-propos d'Ahmed Omrane
Droit du marché financier et droit des contrats
Analysant le droit du marché financier à travers le droit des contrats, l'ouvrage permet de démontrer paradoxalement l'adaptation, mais aussi la rupture de logiques, entre ces deux branches de droits à l'occasion de l'étude de l'opération de marché, à travers une coupe transversale des différentes phases mises en œuvre pour la réalisation de ladite opération.
Afin de réaliser ses objectifs, le droit du marché financier s'est adapté aux règles du droit des contrats, dans la phase de formation de l'opération, au niveau de l'intermédiation et de la négociation, là où le degré de technicité est relativement faible. Cependant, le pragmatisme du droit du marché financier apparaît avec toute sa force dans la phase de dénouement, caractérisée par sa technicité accrue, affirmant ainsi la rupture avec le droit des contrats.
À jour des dernières réformes des droits tunisien et français, et à travers une lecture contractuelle de l'opération la plus importante du marché financier, l'ouvrage permet de rendre accessible un domaine réputé complexe et dont la connaissance est devenue indispensable tant pour les juristes d'affaires (chercheurs et professionnels de droit) que pour les financiers.
Docteur en droit privé de l'université Paris-Panthéon-Assas et de l'université de Sfax, Mohamed Ketata est membre de l'Institut de Recherche en Droit des Affaires de Paris (IRDA Paris). Il enseigne à la faculté de droit de Sfax, depuis 2011, les différentes matières de droit privé, et il est spécialiste en droit des sociétés, droit bancaire et droit du marché financier.
