Collection(s) : Sirey université
Paru le 04/09/2019 | Broché XV-454 pages
Master
avec la collaboration de Carine Signat et Diane Galbois-Lehalle
Droit européen des contrats
La publication de l'ouvrage d'Hein Kötz, Europäisches Vertragsrecht, dans une version à jour de la réforme du droit français des contrats, comble un vide dans la littérature juridique française. Destiné à tous les juges et praticiens qui travaillent dans un environnement européen et international, il adopte une perspective résolument comparatiste. Le « droit européen des contrats » dont traite cet ouvrage doit ainsi se comprendre comme partant des règles nationales du droit des contrats, dont les différences ou les similitudes sont mises en valeur, ce qui permettra au lecteur d'identifier par lui-même celles qui lui paraissent suffisamment semblables pour former un droit européen « commun » des contrats.
Cet ouvrage vient au soutien du développement, dans les universités francophones, de cours consacrés au droit européen des contrats, le plus souvent en master. Il s'adresse aussi à ceux qui abordent cette matière pour la première fois et à tous les praticiens désireux d'approfondir leur compréhension du droit. Non dogmatique, fondé sur de nombreux exemples tirés de la vie courante et des décisions judiciaires allemandes, anglaises et françaises, il se veut accessible et solidement ancré dans la pratique des affaires. Toutes les phases du contrat, depuis sa formation, jusqu'à son extinction, sans oublier sa cession, y sont abordées.
Fruit d'un travail d'équipe mené en France et en Allemagne, ce livre a été rédigé à partir de la version allemande. La comparaison avec la traduction anglaise a parfois conduit à simplifier l'oeuvre d'origine. Surtout, l'entrée en vigueur de la réforme française des contrats a justifié l'introduction de nouveaux développements, essentiellement sur le droit français, dans une perspective comparatiste.
Heirr Kötz est professeur émérite à l'Université de Hambourg et ancien directeur de l'Institut Max Planck de droit comparé et droit international privé de Hambourg.
Bénédicte Fauvarque-Cosson, conseillère d'État, est agrégée des facultés de droit et ancienne professeure à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).
Carine Signat, LL. M. Köln/Paris 1, est maître de conférences à l'Université de Lorraine.
Diane Galbois-Lehalle, docteur en droit, est chargée d'enseignement à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) et à la London School of Economics.
