Collection(s) : Mémentos Dalloz
Paru le 22/04/2009 | Broché VII-309 pages
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Droit fiscal
Ce Mémento contient une présentation générale de la fiscalité française.
Après un examen théorique des techniques de l'impôt, y sont étudiées les grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée, droits d'enregistrement, impôt sur la fortune, impôts locaux et contribution sociale généralisée. Une partie non négligeable de l'ouvrage offre également au lecteur la possibilité de se familiariser avec les composantes de la légalité fiscale : contrôles, redressements, procédures, contentieux, sanctions.
Pour faciliter l'approche d'une matière complexe, il vise à présenter et à faire comprendre les principales règles et les mécanismes essentiels, sans entrer dans le détail des multiples arcanes de la réglementation. Chaque développement peut être aisément replacé dans le triple contexte du droit positif, de l'évolution de la législation et de la théorie générale de l'impôt.
Christian de Lauzainghein est professeur émérite à l'Université Paris-Descartes (Paris V).
Marie-Hélène Stauble-de Lauzainghein est maître de conférences à l'Université Paris-Descartes (Paris V).
