Collection(s) : Lexifac
Paru le 02/05/2013 | Broché 256 pages
Master
préface Alain Prothais
Lexifac
Droit
Droit pénal du travail
¤ Des fiches pratiques pour réviser
¤ Une synthèse complète du cours
¤ Les principes de responsabilité pénale
¤ Les particularités de mise en oeuvre de la responsabilité pénale
¤ Les principes de responsabilité pénale
¤ Les principales infractions pénales
Le droit pénal du travail présente la difficulté, qui est aussi une de ses caractéristiques, de faire intervenir simultanément des règles de droit du travail et des règles relevant de la matière pénale.
Cet ouvrage explique les particularités procédurales de la matière, sans pour autant négliger des questions ayant trait au droit pénal « classique », mais qui appellent certaines précisions lorsqu'elles sont en relation avec le monde du travail. Sont détaillés ensuite les éléments constitutifs et le régime juridique des principales infractions pénales qui sont incriminées soit par le Code du travail, soit par le Code pénal, soit encore par les deux codes à la fois.
Ce livre s'adresse aux étudiants en droit, mais sera aussi très utile aux salariés, aux syndicalistes, à leurs employeurs et à toute personne cherchant à acquérir des connaissances accessibles sur le sujet. Il est notamment à jour de la nouvelle loi sur le harcèlement sexuel.
Olivier Fardoux et Jean-Claude Planque sont docteurs en droit, Maîtres de conférences en droit privé et sciences criminelles, chercheurs au CEPRISCA (Amiens), et co-directeurs de l'Institut de Criminologie de Lille.