Collection(s) : Domat droit privé
Paru le 16/12/2014 | Broché 734 pages
Licence
Droit processuel général
Le droit processuel, qui a aujourd'hui le vent en poupe, consistait à l'origine à comparer les seules procédures civile, pénale et administrative françaises. Or, d'autres juridictions et d'autres modes de résolution des conflits se sont développés (les cours européennes, le Conseil constitutionnel, les autorités administratives indépendantes, les médiations, etc.), si bien que le champ des procédures à comparer s'est beaucoup élargi. Par ailleurs, les principes fondamentaux de la procédure ont pris leur envol.
Trois grandes tendances se font jour parallèlement et conjointement : la fondamentalisation, la technicisation et la managérialisation. À l'acquisition des droits procéduraux par les parties répondent un contrôle plus étroit du processus judiciaire et des charges plus grandes pour les parties. Ainsi, l'exigence de délai raisonnable s'accompagne de calendriers de procédure de plus en plus rigides. Cette « industrialisation » de la justice se produit à un plan européen et mondial au moyen notamment des nouvelles technologies.
Cet ouvrage vise à formuler une théorie juridique générale inspirée d'une approche transdisciplinaire des relations humaines. L'angle choisi est de concevoir le procès comme un groupe de liens procéduraux, qui permet de créer ou de modifier un ou plusieurs rapports juridiques de fond. En ce sens, le critère du droit processuel n'est pas le litige, mais la prétention conduisant à l'établissement d'un ou plusieurs rapports de droit à l'aide d'un tiers désintéressé. L'ouvrage est à jour des principales réformes des différents contentieux et est destiné aux étudiants de licence, master et doctorat.
Emmanuel Jeuland est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), directeur du département de recherche justice et procès et du master II Contentieux des affaires, auteur d'un essai La fable du ricochet (prix Debouzy 2011) et coauteur d'un manuel de droit judiciaire privé.
