Collection(s) : Collection de l'Institut de recherche en propriété intellectuelle
Paru le 17/04/2015 | Broché XVI-520 pages
Professionnels
préface de Pierre-Yves Gautier
Irpi
Les droits dérivés (ou droits d'exploitation dérivée) de l'oeuvre audiovisuelle se présentent comme une notion émergente issue de la pratique. Mais les praticiens peinent à en dresser les contours, dans la mesure où ils recouvrent des modes d'exploitations variés. Qu'y a-t-il en effet de commun entre le droit de créer une nouvelle version de l'oeuvre audiovisuelle (remake), le droit d'en créer des suites (sequel) et enfin le droit de reprendre les composantes de cette oeuvre sur des supports commerciaux (merchandising) ?
En vérité, le lien unissant ces prérogatives est d'ordre économique. Il est en effet possible de considérer que les exploitations couvertes par ces droits détournent le cours de l'exploitation normale de l'oeuvre audiovisuelle. C'est en cela qu'il y a dérivation.
L'analyse menée dans le cadre de cette étude puise sa dynamique dans les rapports qu'entretiennent les droits dérivés et l'oeuvre audiovisuelle, lesquels présentent deux mouvements contraires. Ainsi et en premier lieu, la dérivation suppose une prise de distance des droits dérivés avec l'oeuvre audiovisuelle source. Il en va notamment ainsi s'agissant de la protection autonome des personnages par le droit d'auteur, lesquels peuvent aussi constituer des signes distinctifs. Toutefois et en second lieu, à cette autonomie des droits dérivés répond un mouvement inverse de rattachement de ces derniers à l'oeuvre audiovisuelle. Il en va ainsi en matière de droit moral : un remake ne peut dénaturer la substance de l'oeuvre première. En outre, sur le plan économique, le producteur de l'oeuvre source cherchera généralement à bénéficier de la cession des droits dérivés aux fins de mener une exploitation cohérente de l'ensemble des droits de l'oeuvre audiovisuelle.
Sans se limiter aux règles du droit de la propriété intellectuelle, il a été fait ici appel à de nombreux mécanismes du droit civil et du droit des affaires pour élucider certaines questions que se posent les praticiens.
Mots-clés : Droits dérivés - Oeuvre audiovisuelle - Droit d'adaptation - Droit de remake - Droit de sequel - Droit de merchandising - Droit au respect de l'oeuvre - Contrat de production audiovisuelle
Docteur en droit, Vidal Serfaty est avocat associé et cofondateur du cabinet Intervista, cabinet dont la pratique dans les domaines du droit de l'audiovisuel et de la culture est réputée. Il a été aussi chargé de mission au Ministère de la Culture et de la communication. Sa thèse a obtenu la mention très honorable avec félicitations du jury. Elle a reçu les prix de thèse de l'Université Panthéon-Assas, de l'IRPI et de la fondation Robert Abdesselam. Vidal Serfaty est chargé d'enseignements en droit de la communication et en droit de l'audiovisuel.
