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Sénat
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Quelle réforme des institutions européennes pour l'an 2000 ?
France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
3.81
€
Modernisation sociale
France. Sénat (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Indisponible
3.81
€
Le manque d'ambition du fonds pour la réforme de l'Etat : rapport d'informa...
France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Indisponible
5.34
€
Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, nouvelle lecture
France. Sénat. Commission des affaires économiques et du plan
Indisponible
0.61
€
Statut de l'Agence France-Presse : rapport, première lecture
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires culturelles
Indisponible
0.61
€
L'Iran en transition
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Indisponible
3.81
€
Prisons : une humiliation pour la République. Vol. 1
France. Sénat. Commission d'enquête sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France
Indisponible
11.43
€
Sécurité alimentaire : le Codex alimentarius
France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
3.81
€
Air France : rapport, deuxième lecture
France. Sénat. Commission des affaires économiques et du plan
Indisponible
0.61
€
Postes, Europe, territoires : actes du colloque du 2 juin 1999
France. Sénat. Commission des affaires économiques et du plan
Indisponible
3.81
€
Pour un nouvel ordre financier mondial : responsabilité, éthique, efficacit...
France. Sénat. Groupe de travail sur la régulation financière et monétaire internationale
Indisponible
9.91
€
Rapport sur le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutiq...
France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Indisponible
6.10
€
La Direction générale des impôts à l'heure des réformes : pour une modernis...
France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Indisponible
8.38
€
Le financement des infrastructures de transport : conduire la France vers l...
France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Indisponible
5.34
€
Farines : l'alimentation animale au coeur de la sécurité sanitaire. Vol. 2....
France. Sénat. Commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales
Indisponible
14.48
€
Bilan à mi-parcours des emplois-jeunes : pour une sortie en bon ordre
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires sociales
Indisponible
6.86
€
Mieux employer les personnels du ministère de l'Emploi
France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Indisponible
8.38
€
Conseillers d'arrondissement et communautés urbaines : rapport, première le...
France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel
Indisponible
0.61
€
Quinquennat : rapport, première lecture
France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel
Indisponible
0.61
€
Vers un espace européen de recherche pour maîtriser la nouvelle économie : ...
France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Indisponible
10.67
€
Les troisièmes contrats de plan Etat-régions, 1994-1999 : une ambition inac...
France. Sénat (1958-....). Délégation pour la planification
Indisponible
11.43
€
Pour une République territoriale : l'unité dans la diversité. Vol. 1
France. Sénat. Mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation, Michel Mercier
Indisponible
12.96
€
Renforcer les droits des femmes et favoriser l'égalité entre les hommes et ...
France. Sénat (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Indisponible
3.81
€
Application de la loi de financement de la Sécurité sociale : un bilan à mi...
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires sociales
Indisponible
8.38
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France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (34)
France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne (32)
France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (19)
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (19)
France. Sénat. Commission des affaires économiques et du plan (18)
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires sociales (14)
Marini, Philippe (14)
France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel (13)
France. Sénat (1958-....). Délégation pour la planification (12)
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La politique maritime et littorale de la France : annexe (6)
Farines : l'alimentation animale au coeur de la sécurité sanitaire (2)
Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique et privée, en France et en Europe (2)
Pour une République territoriale : l'unité dans la diversité (2)
Prisons : une humiliation pour la République (2)
L'aval du cycle nucléaire (1)
L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité (1)
Loi d'orientation pour l'outre-mer (1)
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (1)
support
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