Collection(s) : Logiques juridiques
Paru le 24/09/2010 | Broché 566 pages
Public motivé
préface Gérard Marcou | avant-propos Jacques Caillosse
Essai sur la notion de bonne administration en droit public
À l'origine de cet ouvrage, un paradoxe intrigant : présente dans de nombreux domaines, la « bonne administration », modèle sous-jacent aux cas de mauvaise administration, est pourtant absente des textes de droit public français. Tout au plus est-elle, intuitivement associée, dans les esprits, à la déontologie, au management public ou encore à la performance. Les rares contributions existantes se cantonnent alors souvent au principe européen de bonne administration et à ses manifestations hétérogènes.
Déconstruisant certains a priori répandus, cet ouvrage s'attache non seulement à démontrer l'existence d'une notion juridique de bonne administration, mais aussi à en proposer une définition inédite en partant des droits français, communautaire, espagnol et britannique. Soutenant la thèse d'une définition restrictive dont les prémisses remontent à certains écrits du Doyen Hauriou, l'auteure livre en outre une analyse critique du « droit à une bonne administration » issu de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne ayant acquis force contraignante depuis l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne.
Participant à la réflexion sur la définition du Droit et, en outre, sur la place à conférer au « droit souple », cet ouvrage est donc destiné tant aux enseignants-chercheurs qu'aux praticiens et aux étudiants.
Docteur en droit, Rhita Bousta est actuellement A.T.E.R. à l'Université Paris I Panthéon - Sorbonne. Elle a aussi réalisé des séjours académiques à l'étranger, notamment en Espagne et en Angleterre.
