Serie : Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes. Vol 2
Collection(s) : Grands arrêts
Paru le 18/04/2002 | Broché 748 pages
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édition Jean Boulouis, Roger-Michel Chevallier, Daniel Fasquelle, Marc Blanquet
Cet ouvrage, consacré à la jurisprudence communautaire dont l'importance n'est plus à démontrer, porte sur les principales questions de droit communautaire matériel. Il complète et prolonge ainsi le tome premier présentant cette même jurisprudence relative aux questions institutionnelles.
La matière de cet ouvrage est constituée par l'action de la Communauté dans la mise en œuvre de ses objectifs fondamentaux et dans ses principales politiques. La jurisprudence présentée et analysée correspond dès lors à plusieurs disciplines prenant de l'importance sinon de l'autonomie au sein même du droit communautaire, ou du droit de l'Union européenne globalement entendu : le droit communautaire de la concurrence, le droit du marché intérieur, pièces centrales d'un droit communautaire des affaires en pleine expansion, le droit de la politique agricole commune, de la politique de la pêche, des transports, de la politique économique, commerciale, ou sociale.
La spécificité de ces matières et leur caractère parfois technique contribuent à donner une tonalité particulière à ces commentaires de jurisprudence, valorisant la méthode et le principe même de la collection. Il est en effet particulièrement précieux de disposer, en ces domaines, à la fois de la présentation la plus détaillée et la plus à jour possible de la jurisprudence, et de la vision synthétique que permet un agencement des commentaires fondé sur une sélection d'arrêts significatifs.
Cette 5e édition, profondément remaniée et bénéficiant d'une accessibilité améliorée, fait le point sur les derniers développements jurisprudentiels. Elle traduit aussi la montée en puissance, notamment consacrée par le traité de Nice, du Tribunal de première instance aux côtés de la Cour de justice.
Daniel Fasquelle, Agrégé des Facultés de droit, est professeur de droit privé à l'Université du Littoral-Côte d'Opale, et doyen de la Faculté de droit.
Marc Blanquet, Agrégé des Facultés de droit, est professeur de droit public à l'Université des sciences sociales de Toulouse.
