Paru le 15/01/2007 | Broché 300 pages
Professionnels
Le guide pratique du bureau de vote
L'organisation des élections est une mission traditionnelle des communes, lesquelles sont donc rodées à cette tâche et connaissent les obligations qui leur incombent en ce qui concerne la mise en place des bureaux de vote et le déroulement des opérations elles-mêmes.
Il n'en demeure pas moins que de nombreuses difficultés sont susceptibles d'apparaître tout au long du processus des opérations, dont les conséquences doivent être mesurées.
Si l'établissement des listes électorales peut se dérouler de manière relativement sereine, il n'en est pas de même, souvent, des opérations de vote elles-mêmes. Les difficultés qui interviennent éventuellement le dimanche du vote, soit à l'occasion du vote lui-même, soit lors du dépouillement, doivent être résolues dans l'urgence et il convient de trouver immédiatement la réponse à la question qui se pose.
Cet ouvrage a pour but de mettre à la portée des responsables de l'organisation des élections, élus et agents communaux, mais aussi de tout citoyen intéressé, le détail de la réglementation applicable, éclairée par la jurisprudence intervenue en la matière, concernant principalement la journée du vote, mais aussi les opérations qui la précèdent et celles qui la suivent. Il constitue un mémento pratique qui recense les problèmes pouvant se présenter tout au long du processus électoral et, surtout, lors du vote lui-même.
