Collection(s) : Point de droit
Paru le 23/03/2009 | Broché 198 pages
Professionnels
préface Jean-Louis Bergel
Le cadastre appartient à ces institutions que tout un chacun croit connaître. Le vieux livre d'instruction civique, le paiement des taxes foncières, l'achat d'un terrain ou d'un appartement sont là pour rappeler à l'usager du service public ou au futur propriétaire les missions de la vénérable administration.
Mais sait-on que cette lourde machine (qui gère notamment un territoire de 546 547 km2, plus de cent un millions de parcelles et quelque 46 millions de locaux répartis sur 36 723 communes) ne constitue nullement la reine des preuves dans le domaine du droit de la propriété, comme certains en demeurent persuadés ?
Cet ouvrage pratique et synthétique permet, à travers une documentation rigoureuse et enrichie de nombreuses illustrations graphiques, de mieux cerner les contours d'une matière supposée aride et technique. Rédigé avec un souci permanent de clarté et de pédagogie, il s'adresse aussi bien aux professionnels (géomètres-experts, notaires, avocats, agents immobiliers...), qu'aux étudiants des facultés de droit et aux particuliers.
L'auteur et l'éditeur souhaitent que le lecteur puisse, grâce à la démarche méthodique utilisée dans ce travail novateur, mieux comprendre la mécanique institutionnelle, son rôle, mais aussi ses « limites » et approfondir son jugement en se reportant à l'abondante documentation citée.
